L'an deux mil dix-sept à vingt heures trente, le Mardi 29 Août, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président
Date de la convocation : 18.08.2017
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de présents : 6 Nombre de votants : 6
ETAIENT PRESENTS : Dany MINEL, Christine HELEINE, Jacky LEVEQUE, Marie-Josée BOURGEOIS, Marion PLATEL, Marie-Laure DUVALET,
EXCUSE : Damien COLIN, Guillaume LANDA, Sophie LAURENT ABSENT :
Marie-Audrey CÉRÉ, directrice enseignante, excusée.
Secrétaire de séance : Christine HELEINE
Le quorum étant atteint, le Comité Syndical peut donc valablement délibérer.
ORDRE DU JOUR
- Rentrée scolaire 2017
- Délibérations diverses
2017.4.n°1 - Les membres du Comité Syndical approuvent, à l’unanimité, le procès-verbal de la précédente réunion du 20 Juin 2017.
2017.4.n°2 – Horaires et tarifs de la garderie scolaire
Le Comité Syndical décide d’appliquer les horaires et les tarifs de la garderie scolaire suivants, à compter du 1er septembre 2017 :
Matin : 6 h 40 à 8 h 50
Soir : 15 h 45 à 18 h 15
Prix de l'heure de la garderie (toute demi-heure commencée est due et facturée) :
enfants du SIVOS enfants hors SIVOS
1.68 € 1.98 € / heure
0.52 € 0.74 € goûter / petit-déjeuner
Au-delà de 18 h 15, le tarif horaire de la garderie est multiplié par 3.
2017.4.n°3 – Rythmes scolaires : semaine à 4 jours
Rappel : lors du conseil d’école et de la réunion syndicale du 20 juin 2017, il a été décidé de maintenir pour l’année scolaire 2017-2018, la semaine de 9 demi-journées.
Au cours de l’année scolaire, la réflexion pour un éventuel retour à la semaine de 4 jours sera menée par une commission d’une composition semblable à celle constituée lors de la mise en place des T.A.P..
Le Comité Syndical propose la composition de la commission de réflexion sur le retour à la semaine à 4 jours comme suit :
- Maire de chaque commune ou son représentant : 3 membres
- Inspectrice de l’Education Nationale ou son représentant
- Un délégué D.D.E.N.
- Deux enseignants
- Deux délégués des parents d’élèves (après prochaines élections)
- Un membre représentant le personnel du SIVoS
- Secrétaire du SIVoS : Annie CARON
Soit un total de 11 membres
Activités périscolaires : sauf nécessité, le fonctionnement retenu pour l’année scolaire 2016-2017 est reconduit pour l’année scolaire 2017-2018.
2017.4.n°4 – Achat de tapis de sol
Le SIVoS a été conduit à fournir des tapis de sol dans l’ensemble des locaux, pour des raisons de simplification d’achat, M. Le Président a avancé la dépense sur ses fonds propres, les membres du Comité Syndical décident de procéder à son remboursement pour un montant de 83.84 €.
Questions diverses
- Le point est fait sur les travaux d’été et autres travaux à venir. M. Le Maire annonce que la Commune va engager une réflexion pour la mise aux normes des toilettes du groupe scolaire avec une probable extension des locaux (salle d’animation, de rangement). Cette réflexion sera menée sans la remise en cause d’une éventuelle réalisation d’un R.P.C..
- L’attention du Président est attirée sur la nécessité d’être vigilant sur les problèmes d’allergie dans la restauration scolaire.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
