L'an deux mil dix-sept à vingt heures trente, le Mardi 12 Décembre, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président
Date de la convocation : 28.11.2017
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de présents : 8 Nombre de votants : 8
ETAIENT PRESENTS : Dany MINEL, Christine HELEINE, Jacky LEVEQUE, Marie-Josée BOURGEOIS, Damien COLIN, Marion PLATEL, Marie-Laure DUVALET, Guillaume LANDA
ABSENT EXCUSEE : Sophie LAURENT
Marie-Audrey FOUCART, directrice enseignante, invitée.
Secrétaire de séance : Christine HELEINE
Le quorum étant atteint, le Comité Syndical peut donc valablement délibérer.
ORDRE DU JOUR
- Effectifs rentrée scolaire 2017-2018
- Taux de participation des communes
- Tarif cantine scolaire 2018
- Tarif garderie scolaire 2018
- P.C. « Regroupement Pédagogique Concentré »
- Délibérations diverses
2017.5.n°1 - Les membres du Comité Syndical approuvent, à l’unanimité, le procès-verbal de la précédente réunion du 28 Août 2017.
2017.5.n°2 – Effectifs rentrée scolaire 2017-2018
Nombre d'élèves répartis dans les communes : 156 élèves (153 élèves en 2016-2017)
- Commune de Mesnières-en-Bray : 77 élèves (77 élèves en 2016-2017)
- Commune de Bures-en-Bray : 45 élèves (47 élèves en 2016-2017)
- Commune d'Osmoy-Saint-Valéry : 30 élèves (23 élèves en 2016-2017)
- Commune de Londinières : 1 élève (0.5 + 0.5 élève en 2016-2017)
- Commune de Massy : 1 élève (2 élèves en 2016-2017)
- Commune de Saint Martin l’Hortier : 0 élève (1 élève en 2016-2017)
- Commune Les Grandes Ventes : 1 élève (1 élève en 2016-2017)
- Commune Bradiancourt : 1 élève (1 élève en 2016-2017)
Ecole de Mesnières en Bray : 86 élèves
Classe de Mme CHOUQUET : 21 élèves en P.S., 3 élèves en M.S
Classe de Mmes CHOPART et PAUQUET : 18 élèves en M.S., 6 élèves en G.S.
Classe de Mme CÉRÉ : 12 élèves en G.S., 7 élèves en C.P.
Classe de Mme BALTHAZARD : 10 élèves en C.P., 9 élèves en CE1.
Ecole de Bures en Bray : 46 élèves
Classe de Mme DUMOUCHEL : 6 élèves en CE1, 17 élèves en CE2
Classe de Mme DEMEILLERS : 11 élèves en CE2, 12 élèves en CM1
Ecole d’Osmoy Saint Valéry : 24 élèves
Classe de Mme SAUNIER : 12 élèves en CM1, 12 élèves en CM2
Prévision rentrée scolaire 2018-2019 : 160 élèves
2017.5.n°3 – Participation Prévisionnelle des communes au Budget 2018
Délibération qui sera prise après le 1er janvier 2018 dès connaissance des populations municipales et sur la base des effectifs ci-dessus.
2017.5.n°4 - Tarif cantine scolaire 2018
Le Comité Syndical décide ne pas augmenter le tarif de la cantine scolaire au 1er janvier 2018. La révision des prix se fera pour la rentrée scolaire 2018-2019.
Le Comité Syndical autorise M. Le Président à procéder de façon permanente aux remboursements des repas payés non dus.
2017.5.n°5 - Tarif garderie scolaire 2018
Le Comité Syndical décide ne pas augmenter les tarifs de la garderie scolaire à compter du 1er janvier 2018. La révision des prix se fera pour la rentrée scolaire 2018-2019.
2017.5.n°6 - Rythmes scolaires
Rappel : lors du conseil d’école et de la réunion syndicale du 20 juin 2017, il a été décidé de maintenir pour l’année scolaire 2017-2018, la semaine de 9 demi-journées.
Désormais, nous devons mener la réflexion pour un éventuel retour à la semaine de 4 jours. La commission constituée à cet effet se réunira un jeudi à 18 h en janvier 2018. La date reste à fixer.
Rappel de la composition de la commission :
- Maire de chaque commune ou son représentant : 3 membres
- Inspectrice de l’Education Nationale ou son représentant
- Un délégué D.D.E.N. : M. DESPEREZ ou Mme SEVAUX
- Deux enseignants
- Deux délégués des parents d’élèves
- Un membre représentant le personnel du SIVoS
- Secrétaire du SIVoS
2017.5.n°7 - R.P.C. « Regroupement Pédagogique Concentré »
- Le Président a sollicité M. Le Sous-préfet pour une réunion.
- le Sous-préfet propose les 16 ou 22 janvier 2018 à 14 h 30 (lieu à notre convenance).
Il demande qu’on lui précise les principales questions qui se posent :
Quelles questions ?
- Le Président fait une relecture du compte-rendu de la première réunion du Comité de Pilotage.
Qui invite-t-on à la réunion ?
- Les élus du SIVoS du Bas-Bray
- Les élus municipaux des 3 communes du regroupement
- Les 7 délégués de parents d’élèves
- Les représentants de l’Etat
Le Comité Syndical fixe la réunion le mardi 16 janvier 2018 à 14 h 30 à la salle des fêtes de Bures-en-Bray.
Questions diverses
- Horaire réunion du Comité Syndical : maintenu à 20 h 30
- Repas de noël : M. Le Président invite les membres du Comité Syndical à partager le repas de noël avec les enfants à la cantine scolaire le vendredi 22 janvier 2017 à 12 h 30.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
