Catégorie : SIVOS

Compte-rendu du comité syndical du 7 avril 2017

L'an deux mil dix-sept à vingt heures trente, le Vendredi 07 Avril, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président Date de la convocation : 24.03.2017 Nombre de conseillers en exercice : 9 Nombre…

Note rapide sur le CA et BP

Note rapide sur compte administratif 2016 (Etablie en AVRIL 2017) Le Compte Administratif 2016 fait apparaître les résultats suivants : Section de fonctionnement - en dépenses : 269 021.50 € - en recettes : 297 853.50 € soit un excédent de fonctionnement de 28 832 € Section d'investissement : - en dépenses : 3 390.64 € - en recettes…

Compte-rendu du comité syndical du 18 octobre 2016

L'an deux mil seize à vingt heures trente, le Mardi 18 Octobre, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président Date de la convocation : 04.10.2016 Nombre de conseillers en exercice : 9 Nombre de…

Compte-rendu du comité syndical du 12 avril 2016

L'an deux mil seize à vingt heures trente, le Mardi 12 Avril, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président Date de la convocation : 31.03.2016 Nombre de conseillers en exercice : 9 Nombre de…