Séance ordinaire du 20 Juin 2014
L'an deux mil quatorze à dix-huit heures, le vendredi 30 Juin, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués se sont réunis à la Mairie de MESNIÈRES-EN-BRAY, sous la présidence de M. Dany MINEL, Maire et Conseiller Général.
Date de convocation du Conseil Municipal : 06/06/2014
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 15
Etaient présents : Dany MINEL, Brigitte CAUVET, Cathy VANDELANNOOTE, Didier LEBON, Bernard AURIEL, Julia DOSSIER, Patrick BUREL, Marie-Laure DUVALET, Bernard ALLIER, Bruno FOURCIN, Christine HÉLEINE, Hugues SANSON, Bruno DOSSIER
Absent :
Excusées : Estelle PERRIER pouvoir à Christine HÉLEINE, Christine YON pouvoir à Hugues SANSON
Secrétaire de séance : Mme Christine HÉLEINE
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal de la commune de Mesnières-en-Bray peut donc valablement délibérer.
ORDRE DU JOUR
- Élections des électeurs pour les Sénatoriales
- Bilan et perspectives de la Commission « Bâtiments »
- Point sur le Restaurant Scolaire
- Questions et Délibérations diverses.
2014.6.n°1 : Les membres du Conseil Municipal approuvent, à l’unanimité, le procès-verbal de la précédente réunion du 29 Avril 2014.
2014.6.n°2 : Avenant n°5 du lot n°8 marché « restaurant scolaire et salle polyvalente »
Après avis de la commission d’appel d’offres réunie le 20 Juin 2014 et sur proposition de M. Le Maire, personne responsable du marché, l’avenant n°5 du lot n°8 « Plomberie, Chauffage, Ventilation » de l’Entreprise BUCHY est signé pour un montant de 6 975 € H.T. (matériel de cuisine support inox pour cuisson) ce qui porte le montant du marché à 167 534.55 € H.T.
À l’occasion, M. Le Maire présente un bilan financier « non définitif » de l’opération de la construction du restaurant scolaire et de la salle polyvalente.
Par ailleurs, le Conseil Municipal PROPOSE le nom « le restaurant des enfants » à la nouvelle construction.
2014.6.n°3 : Mise aux normes de la Mairie et extension du Commerce Rural
M. le Maire est autorisé à consulter et à retenir un architecte afin d’étudier la faisabilité de la mise aux normes de la Mairie (accessibilité PMR) et de l’extension du Commerce Rural : définition du projet et de son coût prévisionnel.
M. le Maire est autorisé à déposer toute demande de subvention auprès du Département et de l’État concernant ces deux projets.
2014.6.n°4 : Elaboration de documents de communication
Dans le cadre du développement économique communal lié à l’activité touristique, le Conseil Municipal a décidé l’édition d’un certain nombre de supports de communication. Afin de réaliser leurs conceptions, il est décidé d’embaucher Mme Émilie DUTRIEUX, titulaire d’une licence ATC spécialité Stratégie et supports de communication pour une durée d’un mois renouvelable une fois à compter du 02 Juillet 2014.
2014.6.n°5 : Subvention à l’association Mesnièroise « Sport Club du Cerf Brun »
Le Conseil Municipal décide le versement d’une subvention de 100 € à l’association Mesnièroise « Sport Club du Cerf Brun » (cette association ayant pour but de développer la pratique du vélo tout terrain). Cette subvention sera versée sur présentation par les dirigeants d’une copie de la déclaration officielle de l’association.
Élections des délégués pour les Sénatoriales
Sont élus délégués pour les Sénatoriales :
- délégués : Hugues SANSON, Christine YON, Bruno DOSSIER
- délégués suppléants : Christine HÉLEINE, Didier LEBON, Cathy VANDELANNOOTE
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
